Quelle est la conduite à tenir si le système de visualisation de cartes électroniques ne permet plus

d’afficher les informations des appareils AIS Intérieur ?

Le système de visualisation de cartes électroniques doit fonctionner de manière fiable et être en bon état de fonctionnement.

En cas de dysfonctionnement, l'arrêt et le redémarrage du système de visualisation de cartes électroniques et de l'appareil AIS intérieur peut permettre de rétablir le bon fonctionnement.

Si le système de visualisation de cartes électroniques ne fonctionne pas correctement, cela peut donner lieu à des erreurs d'appréciation et des incertitudes sur la voie navigable.

Un voyage entrepris avec un appareil ECDIS Intérieur défectueux engage la responsabilité du conducteur.

Compte tenu du caractère exceptionnel que doit avoir une panne du système de visualisation de cartes électroniques, la CCNR recommande aux États riverains du Rhin l’application des règles de tolérance suivantes :

• La navigation peut être poursuivie pendant une durée maximale de 48 heures avec un système de visualisation de cartes électroniques qui ne permet pas d’afficher les données des appareils AIS Intérieur. Cette flexibilité permet de rejoindre le prochain port de chargement ou de déchargement ou à défaut, si ce port est trop éloigné, un lieu où la réparation ou le remplacement des équipements défectueux pourra être effectué.

• Aucun voyage ne peut être entamé sans un système de visualisation de cartes électroniques en bon état de marche et en fonctionnement, faute de quoi le délai accordé de 48 heures deviendrait caduc.

• Compte tenu du caractère particulier des voyages effectués par les bateaux d’excursions journalières, les deux alinéas ci-avant ne s’appliquent pas à ces bateaux. Les bateaux d'excursions journalières peuvent poursuivre la navigation pendant une durée maximale de 48 heures avec un système de visualisation de cartes électroniques qui ne permet pas d’afficher les données des appareils AIS Intérieur.